Marque expirée - Marque en non vigueur

RESTO'GUETTE
GRAIN D'OR FRAIS GRAIN D'OR GEL SAS

Numéro de dépôt :
3642476
Date de dépôt :
06/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2019
RESTO\'GUETTE de GRAIN D\'OR FRAIS GRAIN D\'OR GEL

Présentation de la marque RESTO'GUETTE

Déposée le 6 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAIN D'OR FRAIS GRAIN D'OR GEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESTO'GUETTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAIN D'OR FRAIS GRAIN D'OR GEL domicilié(e) ZAC NOVO, RUE LAVOISIER, BP 455,59464 LOMME CEDEX - 59464 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 986 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAIN D'OR FRAIS GRAIN D'OR GEL domicilié(e) ZAC NOVO, RUE LAVOISIER, BP 455,59464 LOMME CEDEX - 59464 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESTO'GUETTE est expirée depuis le 6 avril 2019.

GRAIN D'OR FRAIS GRAIN D'OR GEL a également déposé les autres marques suivantes : GRAIN D'OR GEL , MA BAGUETTE FAVORITE , GRAIN D OR GEL , PAIN BURGER OLD SCHOOL , BAGUETTE FAVORITE , FOZZA , ALTESSE , PIZZA D'OR , GRAIN D'OR GEL LE SAVOIR-FAIRE FRANÇAIS, LE GOÛT DE L'ITALIE , PRONTO'PIZZA


GRAIN D'OR FRAIS GRAIN D'OR GEL SAS - ZAC NOVO, RUE LAVOISIER, BP 455,59464 LOMME CEDEX - 59464 - France - SIREN 342986924


GRAIN D'OR FRAIS GRAIN D'OR GEL - ZAC NOVO, RUE LAVOISIER, BP 455,59464 LOMME CEDEX - 59464 - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sandwiches, pizzas.